Michel Clement


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel CLEMENT
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
au maintien en activité au-delà de la limite d'âge dans les conditions fixées par
l'article 1er de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat de
date_debut="2022-09-01"
a_sa_demande
cour_comptes
JORFTEXT000045892483(source JORF)
cessation de fonction
10 Juin 202210/06/2022
De: Michel CLEMENT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2022-03-14"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000045174853(source JORF)
admission
16 Février 202216/02/2022
De: Michel CLÉMENT
juge de proximité en disponibilité
Objet:
pour le reste de leur mandat et pour un nouveau mandat
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
Tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
JORFTEXT000034456033(source JORF)
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: CLEMENT Michel
Objet:
(e)s sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
AFSN1631094A(source BOSanté)
inscription
15 Mars 201715/03/2017
De: CLEMENT Michel
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2015-01-01"
AFSN1530130A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: CLEMENT Michel
Objet:
Concours interne
Liste principale
JORFTEXT000029863242(source JORF)
admissibilite
09 Décembre 201409/12/2014
De: CLEMENT Michel
Objet:
Concours interne
Liste principale
JORFTEXT000029863240(source JORF)
admissibilite
09 Décembre 201409/12/2014
De: Clément (Michel)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2013
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2013-11-01"
date_fin="2014-10-31"
duree="un an"
ecole
JORFTEXT000028183173(source JORF)
admission
13 Novembre 201313/11/2013
De: Michel CLEMENT
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
sur proposition du premier président de la Cour des comptes
membre permanent titulaire de la Commission supérieure de codification
Remplace:Mme Marianne LEVY-ROSENWALD
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000022677777(source JORF)
désignation
08 Août 201008/08/2010
De: Michel Clément
commissaire divisionnaire de la police nationale à la retraite
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Saint-Benoît
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Cour d'appel de Saint-Denis
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000021924033(source JORF)
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Michel Clément
conservateur général du patrimoine
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes (3e tour)
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000021373757(source JORF)
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Michel CLEMENT
au titre du ministre chargé de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres de la commission du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés
représentants de l'Etat, et de ses établissements publics
Groupe:
Commission du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés
JORFTEXT000021335020(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Clément (Michel)
directeur de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
1°
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de la culture
membre titulaire
Groupe:
Académie de France à Rome
conseil_administration
JORFTEXT000019857562(source JORF)
nomination
02 Décembre 200802/12/2008
De: Michel Clément
directeur de l'architecture et du patrimoine ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre de représentants de l'Etat
Membre suppléant
Groupe:
Ecole nationale supérieure de création industrielle
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000019387244(source JORF)
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Clément (Michel)
directeur de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
1° Au titre des représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
École nationale supérieure des beaux-arts
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000018218152(source JORF)
nomination
07 Mars 200807/03/2008
De: Michel Clement
directeur de l'architecture et du patrimoine au ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
École nationale supérieure du paysage (ENSP)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000018198089(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Michel Clément
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2008-06-04"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000018155960(source JORF)
admission
22 Février 200822/02/2008
De: Clément (Michel, Roger, Jean)
expert aéronautique ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Michel Clément
directeur de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
1° Trois fonctionnaires représentant le ministre chargé de la culture
membre titulaire
Groupe:
Académie de France à Rome
conseil_administration
JORFTEXT000000263012(source JORF)
nomination
17 Juin 200517/06/2005
De: Michel Clément
directeur de l'architecture et du patrimoine au ministère de la culture et de la communication, ou son représentant
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation pour représenter l'Etat
Groupe:
Commission nationale de conciliation
JORFTEXT000000812408(source JORF)
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Clément (Michel, Pierre, Louis)
directeur de l'architecture et du patrimoine au ministère ; 26 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722(source JORF)
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: Clément (Michel)
directeur de l'architecture et du patrimoine au ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
II. - Au titre des représentants de l'Etat
3
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
membre titulaire
Groupe:
Fonds national pour l'archéologie préventive (FNAP)
JORFTEXT000000630074(source JORF)
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Michel Clément
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1° Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
Représentant le ministre chargé de la culture
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
JORFTEXT000000444441(source JORF)
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Michel Clément
directeur de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
1° Au titre des représentants du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
École nationale supérieure des beaux-arts
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000810713(source JORF)
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Michel Clement
directeur, direction de l'architecture et du patrimoine
Objet:
représentants du ministre chargé de la politique de la ville au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membres titulaires
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000000801180(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Michel Clément
directeur de l'architecture et du patrimoine
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
JORFTEXT000000799855(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 200408/04/2004
De: Michel Clément
directeur de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres de la commission de sélection chargée de donner un avis sur les candidatures à une nomination
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
Commission de sélection chargée de donner un avis sur les candidatures à une nomination
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
JORFTEXT000000245566(source JORF)
désignation
13 Septembre 200313/09/2003
De: Clément (Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2003 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000000421471(source JORF)
inscription
14 Mai 200314/05/2003
De: Clement (Michel, Jacques)
gendarme ; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
JORFTEXT000000601926(source JORF)
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Clément (Michel, Jean-Marie, Philippe)
adjudant-chef, infanterie ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000601926(source JORF)
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Michel Clément
directeur de l'architecture et du patrimoine
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
JORFTEXT000000600960(source JORF)
délégation de signature
22 Janvier 200322/01/2003
De: Michel Clément
conservateur général du patrimoine
Objet:
directeur de l'architecture et du patrimoine
Remplace:Mme Wanda Diebolt
Groupe:
Direction de l'architecture et du patrimoine
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000777097(source JORF)
nomination
11 Janvier 200311/01/2003
De: Michel Clément
délégué au développement et à l'action territoriale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
JORFTEXT000000774675(source JORF)
délégation de signature
22 Mai 200222/05/2002
De: Clément (Michel, Louis, Marie)
lieutenant. Chevalier du 14 juillet 1963
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-07-14"
JORFTEXT000000590653(source JORF)
promotion
27 Avril 200227/04/2002
De: Clément (Michel)
commissaire divisionnaire de police ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000409238(source JORF)
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Michel Clément
délégué au développement et à l'action territoriale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
JORFTEXT000000589451(source JORF)
délégation de signature
19 Juin 200119/06/2001
De: Michel Clément
Objet:
délégué au développement et à l'action territoriale
Remplace:Mme Anita Weber
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000212978(source JORF)
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Clément (Michel)
président-directeur général de sociétés ; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402773(source JORF)
nomination
02 Janvier 200102/01/2001
De: Clément (Michel, Pierre)
directeur régional des affaires culturelles ; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Clement (Michel)
directeur régional des affaires culturelles des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nantes
personnalités extérieures
Groupe:
École d'architecture de Nantes
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Nantes"
conseil_administration
JORFTEXT000000400476(source JORF)
nomination
13 Juillet 200013/07/2000
De: Clément (Michel)
Objet:
à la Commission nationale des centres culturels de rencontre
Au titre de directeurs régionaux des affaires culturelles
Groupe:
Commission nationale des centres culturels de rencontre
duree="trois ans"
JORFTEXT000000581281(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Clément (Michel, Camille, Emile)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Clement (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nantes
Remplace:M. Fontes (Michel)
Groupe:
École d'architecture de Nantes
ecole="École d'architecture de Nantes"
conseil_administration
JORFTEXT000000757810(source JORF)
nomination
31 Décembre 199831/12/1998
De: Clément (Michel)
(Pays de la Loire)
Objet:
membres de la commission nationale consultative de la commande publique auprès du délégué aux arts plastiques les personnalités suivantes
Au titre des représentants des directeurs régionaux des affaires culturelles
Groupe:
Commission nationale consultative de la commande publique auprès du délégué aux arts plastiques
date_debut="1998-04-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000391995(source JORF)
désignation
03 Novembre 199803/11/1998
De: Clément (Michel)
(Bourgogne)
Objet:
membres de la commission nationale consultative de la commande publique auprès du délégué aux arts plastiques les personnalités suivantes
Au titre des représentants des directeurs régionaux des affaires culturelles
Groupe:
Commission nationale consultative de la commande publique auprès du délégué aux arts plastiques
date_debut="1998-04-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000208948(source JORF)
désignation
03 Novembre 199803/11/1998
De: Clement (Michel)
Objet:
directeur régional des affaires culturelles des Pays de la Loire
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles des Pays de la Loire
JORFTEXT000000755508(source JORF)
nomination
28 Août 199828/08/1998
De: Clement (Michel)
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Bourgogne
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté
JORFTEXT000000755508(source JORF)
cessation de fonction
28 Août 199828/08/1998
De: Clément (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'associations ayant pour objet de favoriser
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Clément (Michel)
titulaire
Objet:
membre de la commission paritaire des publications et agences de presse (formation Publications)
représentant des entreprises de presse
Remplace:M. Lacape (Gérard)
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000000369400(source JORF)
nomination
26 Décembre 199626/12/1996
De: Clément (Michel)
Objet:
à la Commission nationale des centres culturels de rencontre
Au titre de directeurs régionaux des affaires culturelles
Groupe:
Commission nationale des centres culturels de rencontre
duree="trois ans"
JORFTEXT000000196839(source JORF)
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Clement (Michel)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000194298(source JORF)
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Clément (Michel, Robert)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
De Bernard
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
JORFTEXT000000546921(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Michel Clement
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="1996-06-21"
JORFTEXT000000377047(source JORF)
nomination
25 Mai 199625/05/1996
De: Clement (Michel)
7
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 1996
1
JORFTEXT000000192233(source JORF)
inscription
16 Avril 199616/04/1996
De: Clement (Michel)
directeur départemental de la sécurité publique de Fort-de-France
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel de Fort-de-France
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
JORFTEXT000000534359(source JORF)
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Clément (Michel)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Clément (Michel)
commissaire divisionnaire, directeur départemental
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le
décret n° 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5°) du code de procédure pénale
15° Cour d'appel de Fort-de-France
Groupe:
Examen
cour_appel="Fort-de-France"
JORFTEXT000000361568(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Clement (Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000362376(source JORF)
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Clement (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès à l'échelon exceptionnel du grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1993, les médecins inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000000163173(source JORF)
inscription
06 Mars 199306/03/1993
De: Clement (Michel)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
JORFTEXT000000176351(source JORF)
désignation
04 Novembre 199204/11/1992
De: Clement (Michel)
conservateur du patrimoine
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de la région Limousin
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles de la région Limousin
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000542136(source JORF)
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Clement (Michel, Frédéric)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef d'agronomie, en fonctions à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de la Bourgogne
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de la Bourgogne
date_debut="1992-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000540981(source JORF)
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Clement (Michel, Robert)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Clement (Michel)
Objet:
conservateur du patrimoine de 1re classe
JORFTEXT000000354295(source JORF)
promotion
09 Mars 199109/03/1991
De: Clement (Michel)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000353645(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Clément (Michel, Claude)
Objet:
à exercer pour les travaux de la défense les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000169947(source JORF)
habilitation
18 Décembre 199018/12/1990
De: Clément (Michel, Claude, André)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000524559(source JORF)
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Clement (Michel)
président d'un aéro-club; 49 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
JEUNESSE ET SPORTS
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000343022(source JORF)
nomination
02 Janvier 199002/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.